Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Atelier ALMARITA atelieralmarita.com
Article 1 – Objet Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site atelieralmarita.com, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
Article 2 – Accès au site Le site atelieralmarita.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Atelier ALMARITA se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis.
Article 3 – Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, visuels, logos, créations graphiques) sont la propriété exclusive d'Atelier ALMARITA et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
Article 4 – Données personnelles Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Article 5 – Responsabilité Atelier ALMARITA s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour permanente. La responsabilité d'Atelier ALMARITA ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité du site.
Article 6 – Liens hypertextes Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Atelier ALMARITA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 7 – Droit applicable Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
Article 8 – Modification des CGU Atelier ALMARITA se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.